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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUD
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PROMOTUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMOTUB
LATITUD SAS

Numéro de dépôt :
93466424
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque PROMOTUB

Déposée le 28 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMOTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LATITUD domicilié(e) Zone industrielle,85150 LA MOTHE ACHARD (dossier no 2240624) - 85150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 714 708 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2240624) - 85000 - France.

La marque PROMOTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMOTUB est expirée depuis le 8 avril 2013.

LATITUD a également déposé les autres marques suivantes : latitud


LATITUD SAS - Zone industrielle,85150 LA MOTHE ACHARD (dossier no 2240624) - 85150 - France - SIREN 399714708


FIDAL - 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON (dossier no 2240624) - 85000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240624 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373305 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 2 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461721 - Publication au BOPI 2007-10-02

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Mobilier d'ameublement, tel que lits, banquette-lits, sièges